Mentions légales O’Vitale

 

1. Généralités
Ce site internet est géré par La Société DISTRITEC, 
La consultation du site est proposée aux internautes à titre gratuit et sans garanties de la part de Distritec.

L’utilisation du site par l’utilisateur entraîne son adhésion automatique et irrévocable aux présentes conditions d’utilisation, termes et mentions d’avertissement présents sur le site.

2. Décharge de responsabilité
Les informations reprises sur le site sont fournies uniquement à titre indicatif. Distritec s’efforce de diffuser une information correcte et à jour, mais il se peut que des erreurs et/ou fautes de frappe soient inclues sur le site. Distritec n’assume aucune responsabilité quant à ces informations ni sur l’utilisation qui pourrait en être faite par l’internaute. Distritec se réserve le droit de procéder à des modifications et des mises à jour des informations présentes sur le site, à tout moment et sans information préalable. Distritec ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site par l’utilisateur.

2. Utilisation des informations par l’utilisateur
L’utilisateur s’engage à respecter intégralement les droits d’auteurs appartenant à Distritec.

Hyper liens vers d’autres sites sont indépendant de Distritec 
Par le fait la société Distritec n’assume aucunes responsabilités quant à leur contenu.

3. Propriété intellectuelle
Les droits de propriété intellectuelle sur le site de O’Vitale sont détenus par La société Distritec.
Un  droit de réutiliser les informations présentes sur le site pour un usage exclusivement privé peu être consenti.
La demande doit être formulée par écrit.

4. Loi applicable et tribunal compétent
Tout différend relatif au site de la Société Distritec est régi par le droit Français. Les cours et tribunaux de Nanterre sont les seuls compétents.

En cas de litige, une version imprimée des présentes conditions d’utilisation et de toute mention annexe délivrée sous forme électronique sera acceptée dans toute procédure judiciaire ou administrative.

5. Hebergement
Société OVH à Roubaix

Fermer le menu